Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site guiovanna.fr est édité par :

• William Guiovanna
• Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
• 40 rue des Acacias, 01150 Sainte-Julie, France
• Email : contact@guiovanna.fr
• SIRET : 103 438 735 00013
• Code APE / NAF : 6201Z — Programmation informatique
• TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base de TVA)

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est M. William Guiovanna, en qualité d'éditeur.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Netlify, Inc.
• 512 2nd Street, Suite 200
• San Francisco, CA 94107, États-Unis
• Site : www.netlify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site guiovanna.fr (textes, images, vidéos, logos, illustrations, structure, code source) est la propriété exclusive de William Guiovanna, sauf mentions contraires explicites.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. William Guiovanna n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, à leur fonctionnement ou aux pratiques de leurs éditeurs.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le site est détaillé dans la Politique de confidentialité.

7. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.